(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) S.E.D. Société Européenne de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517777.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 1999.
S.E.D. Société Européenne de Distribution a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33